Etienne Defrance


De: Etienne DEFRANCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité du laboratoire national de métrologie et d'essais
au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 202011/11/2020
De: Etienne Defrance
Association Force Ouvrière consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Etienne Defrance
juriste
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité d'Evry
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Defrance (Etienne)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'enseignement de la conduite et de l'organisation de la profession
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des représentants des consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.